Arrêté
- Arrêté mise à l’enquête publique de la modification du Plan Local d’Urbanisme
- Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
Notice de modification du plan local d’urbanisme
Rapport de Présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Plan des servitudes d’utilité publique
Personnes publiques associées
- Décision délibérée de dispense d’évaluation environnementale de la modification n°1
- Arrêté
- Avis CCI Seine-et-Marne
- Avis de la chambre d’agriculture d’Ile-De-France
- Avis du Département de Seine-et-Marne
- Avis de la Direction Départemental des Territoires
- Avis des personnes publiques associées – Boissise La Bertrand
- Avis des personnes publiques associées – Melun
- Avis personnes publiques associées – Vert Saint Denis
Enquête publique
Annexes du PLU
- Arrêté nouveau classement sonore des voies ferroviaires
- Institution d’un droit de préemption urbain et d’un droit de préemption urbain renforcé
- Commerce et artisanat : institution d’un droit de préemption
- Création d’un périmètre de préemption au titre des espaces naturels et sensibles
- Edification de clôture
- AC1
- AC2
- AS1
- AS1bis
- AS1ter
- EL3
- EL3bis
- EL7
- I3
- I3bis
- I4
- INT1
- Liste des servitudes d’utilité publique
- PM1
- PT1
- PT3
- PT4
- T1
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Plan des informations et obligations diverse
- Plan des réseaux d’eau potable
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- Délibération
- Plan des réseaux d’assainissement
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Contrat d’intérêt national sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes ferroviaires – Estimations
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes ferroviaires – Résumé non technique
- Arrêté préfectoral 2010/DDEA/SEPR/236 portant publication des cartes de bruit des infrastructures ferroviaires
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes autoroutiers concédés – Estimations
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes autoroutiers concédés – Résumé non technique
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers – Résumé non technique
- Arrêté préfectoral 2010/DDT/SEPR n°440 portant publication des cartes de bruit des infrastructures autoroutières non concédées, routières nationales et départementales
- Arrêté préfectoral 2013/DDT/SEPR/20 portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières
- Plan de prévention du bruit dans l’environnement des grandes infrastructures routières
- Règlement du plan de prévention des risques d’inondation
- Plan de zonage règlementaire